Marque enregistrée - Marque en vigueur

Harmonie de L'Hospital
Château de L'Hospital

Numéro de dépôt :
4596378
Date de dépôt :
05/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2029
Harmonie de L\'Hospital de Château de L\'Hospital

Présentation de la marque Harmonie de L'Hospital

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2019 par Château de L'Hospital auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Harmonie de L'Hospital » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est Château de L'Hospital domicilié(e) 3 Plaçot des Roumieux - 33640 - Portets - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent Lasserre domicilié(e) 8 Rue de L'Hospital - 33640 - Portets - France.

La marque Harmonie de L'Hospital a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Harmonie de L'Hospital arrivera à expiration en date du 5 novembre 2029.

Château de L'Hospital a également déposé les autres marques suivantes : Terre et vins d'avenir , Château Bel Hospital , Manon de l'Hospital , La Chapelle de l'Hospital , La Dame de l'Hospital , Le Rosé de Manon , CHATEAU DE L'HOSPITAL , Les artisans des millésimes bio de demain , Aurore du Château de L'HOSPITAL


Château de L'Hospital - 3 Plaçot des Roumieux - 33640 - Portets - France


Monsieur Laurent Lasserre - 8 Rue de L'Hospital - 33640 - Portets - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques.